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Transport d'armes par avion

 
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zemd


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MessagePosté le: Lun 18 Juil - 12:03 (2011)    Sujet du message: Transport d'armes par avion Répondre en citant

Le post de Matt m'a inspiré, donc apres une petite recherche j'ai trouvé ceci sur un forum d'airsoft. http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?s=b841016ca83e88b85f739cc01ef5…

De plus on peut voir sur le site d'AirFrance que le transport est réglementé mais possible: http://www.airfrance.fr/FR/fr/common/guidevoyageur/pratique/bagage_marchand…

Pour votre information, le transport des VRAIES armes RS ou des armes de compétition est généralement autorisé dans les avions, mais soumis à une réglementation et des conditions très précises. Alors vous imaginez bien qu'une réplique, c'est également possible. Enfin, ça dépend quand même des compagnies aériennes.
Devant la redondance de ce sujet, permettez-moi donc de vous faire un petit exposé, afin de faire la part du vrai et du faux, dans la limite de ce que je sais.
A titre d'information, je bosse à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle depuis 1992, et j'ai travaillé pour trois compagnies aériennes différentes. J'ai commencé comme simple bagagiste, et à un moment de ma carrière, j'ai travaillé sur des vols officiels (du gouvernement japonais) à Orly, Istanbul et à Athènes.



Qui sont les intervenants ? (en dehors de vous, s'entend)

_IATA : International Air Transport Association. Bon, là j'ai la flemme de vous faire un petit exposé. Lisez. Ce que vous devez retenir, c'est qu'en gros, c'est IATA qui fixe les règles de sûreté (pas de couteaux, de liquides, etc. à bord des avions, etc, etc.). Quand dans un aéroport, on vous confisque votre bouteille de Château Margaux 1879 ou votre couteau suisse, c'est pas la peine de beugler contre les agents de sûreté ou les agents de la compagnie aérienne : ils n'y peuvent rien, ils ne sont pas responsables de cette règlementation à la con : c'est IATA.
Si les fouilles corporelles vous déplaisent, allez vous plaindre également à IATA, pas à ces pauvres agents de sûreté (même s'ils vous semblent cons et désagréables, alors que eux aussi, ça les fait chier encore plus que vous (de palper des inconnus) car c'est leur boulot et qu'ils font ça à longueur de journée).

_la compagnie aérienne : en tant que transporteur, elle a le devoir de savoir ce qu'il y a dans les bagages de ses passagers et le devoir de s'assurer que ses passagers ne transportent pas des matières dangereuses susceptibles de mettre en danger ses avions et ses passagers. Mais ce n'est pas elle qui fixe les règles de sûreté et les modalités de transport de votre réplique : c'est l'IATA, comme indiqué ci-dessus.
En tant que passager, vous êtes tenu de l'informer du transport de votre réplique, pour qu'elle puisse prévenir, le jour venu, tous les intervenants en aval. Utilisez des mots simples, car "airsoft", "FPS", "Tokyo Marui, G&P, CA, etc, etc," les agents des services de réservations ne connaissent pas (sauf si vous tombez par hasard sur un airsofteur). C'est là que le bannissement (sur FA) de la terminologie "arme" pour désigner les répliques prend toute son importance. Commencez par dire "arme" et ça va être la panique au bout du fil. Commencez par dire "réplique" et ça se passera déjà beaucoup mieux.
ATTENTION : si toutes les compagnies aériennes respectent la législation IATA, certaines auront une règlementation plus stricte et plus sévère que d'autres et seront susceptibles de refuser votre réplique. Renseignez-vous donc AVANT d'acheter votre billet.

_les sociétés privées de sûreté qui passe les bagages aux rayons X.
Il en existe deux types : les sociétés qui sont engagées par les autorités gouvernementales (en France, c'est la Douane qui délègue une partie de sa mission à ces sociétés) pour assurer la sûreté dans l'aéroport et les sociétés qui sont spécifiquement engagées par une compagnie aérienne donnée pour assurer la sûreté de ses vols.
Exemple : au milieu des années 90 à roissy, avant la généralisation des vols sécurisés (dont les bagages passaient aux rayons X), la société ICTS assurait la sûreté sur les vols United Airlines, Cathay Pacific, etc, tandis qu'ADI faisait ça pour le compte de British Airways et AIS pour Japan Airlines.
Depuis le 11 septembre 2001, 100% des bagages passent aux rayons X, que ce soient les bagages à mains ou les bagages en soute. Et souvent, ce n'est pas la même société qui fait les deux.

_la douane.
Comme dit plus haut, les Douanes Françaises mandatent certaines société pour assurer une partie de la mission de sûreté qui lui est dévolue, et notamment le passage des bagages de soute aux rayons X. Car je vous rappelle que l'une des missions de la douane est de contrôler les marchandises qui quittent le territoire. Mais attention !
Dans le cas d'un vol France > Etranger (hors CE/Espace Schengen), la douane ne s'occupe que de ce qu'il y a dans vos bagages de soute. Si vous avez un objet suspect dans votre valise de soute, la société de sûreté appellera la douane. Mais si vous avez un objet suspect dans dans votre bagage à main (quand vous passez le contrôle des rayons X), la société appellera la Police Aux Frontières ou la Gendarmerie des Transports Aériens.
Dans le cas d'un vol Etranger (hors CE/Espace Schengen) > France, ce sont les autorités douanières du pays de départ (ici, les USA) qui appliqueront la règlementation en fonction des missions qui lui sont allouées.

Les Douanes Françaises n'ont (presque) rien à voir avec le processus du vol au départ, mais peuvent vous accueillir à votre arrivée sur le sol français. Mais dans ce cas-là, c'est dans le cadre d'une mission toute différente. En gros, c'est : avez-vous le droit d'importer cette marchandise ? Vous êtes vous correctement acquitté des droits de douane ?
Dans le cas d'un vol domestique (France > France) ou à l'intérieur de la CE, ce dernier point ne s'applique pas. Vous vous taperez en revanche tout le reste.



Pourquoi tout ce cirque ?

Il y a une quinzaine d'années (voir même il y a une dizaine d'années), la sécurisation des bagages et leur passage aux rayons X n'était pas une obligation. Après le 11/09/2001, IATA (voir plus loin) a édicté une série de mesures qui a rendu ce genre de contrôle obligatoire dans le monde entier.
Le but est d'assurer la sûreté des avions et des passagers, c'est à dire de veiller à prévenir toute intervention malveillante destinée à mettre en danger l'appareil et ses passagers. C'est la sûreté ("security" en anglais) à ne pas confondre avec la "sécurité" en français ("safety" en anglais") et qui désigne l'ensemble des règles veillant à respecter l'intégrité de l'appareil et du personnel intervenant autour et dans ledit appareil. Vous saisissez la nuance ? Sûreté = lutte contre des actes de malveillance (terrorisme) ; sécurité = sécurité des personnes et de l'appareil (lutte et prévention contre les accidents de travail, les incidents techniques, etc).
Le public et les médias ont tendance à mélanger un peu les deux termes, mais professionnellement, celui qui est adéquat en français, c'est "sûreté".

Les mesures de sûreté s'appliquent généralement au moment du départ puisqu'il s'agit d'assurer la sûreté de l'appareil avant qu'il ne décolle, car une fois en vol, c'est là que l'avion est le plus vulnérable car hors de portée de toute intervention extérieure (que ceux qui citeront "Executive Decision" avec Kurt Russel aillent se rhabillet ! ).
Contrairement à ce qu'un préjugé très coriace prétend, ces mesures ne sont en aucun cas appliquées à l'arrivée en France. Car une fois l'avion arrivé sain et sauf, plus rien ne menace sa "sécurité". CQFD.
Si contrôle il y a, c'est d'une toute autre nature (cf. : plus haut, le paragraphe concernant la douane).
Une exception : si vous avez un vol en correspondance vers une autre destination. Bien que votre bagage soit généralement transféré directement sans que vous ayez à le récupérer (et vous taper la douane dans cet aéroport-là), votre personne et ses bagages de cabine devra de nouveau se plier aux contrôles de sûreté (puisque vous repartirez sur un autre vol, donc emprunterez le circuit départ). Ce qu'il adviendra de vous une fois arrivé à votre destination finale (genre à Pau, Nantes, Brest, Toulouse, etc.) est encore une autre histoire.



Concrètement, comment ça se passe ?

1/ se renseigner, mais où ?
_Vous pouvez commencer par le centre d'information IATA aux voyageurs.
_Sinon, vous pouvez toujours taper "IATA firearms replica transportation" sur Google et lire les recommandations des différentes compagnies aériennes concernant le transport d'armes ou de répliques d'armes.
_Ces informations sont généralement disponibles auprès de la compagnie aérienne ou sur leur site dans la section informations. Voici quelques exemples sur Air France, Delta Airlines, British Airways.
Notez que toutes les compagnies ne parlent pas de répliques d'armes. A vous de vous renseignez sur les règles de transport de ce type de matériel précis. Notez également que les batteries de votre AEG, si vous en transportez, peuvent aussi entrer dans la réglementation des marchandises dangereuses (genre les Li-Po...).

Au moment de vous renseigner, n'oubliez pas de demander s'il est préférable de transporter la réplique démontée ou partiellement démontée, si la batterie doit être débranchée (c'est une évidence !), dans sa boîte ou non.

Après collecte des renseignements, il s'avère que :
_le transport d'armes RS ou de répliques d'armes est STRICTEMENT INTERDIT en cabine ! Ceux qui vous disent le contraire sont des ânes (ou d'authentiques terroristes).
_Il est revanche autorisé de transporter des armes (RS, de collection, etc.) ou répliques en bagages de soute.

Vous ne trouverez ça spécifié nulle part "publiquement", mais je vous le dis quand même :
_seuls les représentants de l'ordre ou du gouvernement en mission (avec un ordre de mission stipulant la nécessité du port d'arme) et munis d'une autorisation spéciale contresignée par le commandant de bord, ont le droit de transporter des armes à feu en cabine.

2/ Le premier problème survient au DEPART, à l'aéroport. Suivant les compagnies aériennes ou les aéroports, les bagages de soute passent aux rayons X soit en zone publique, avant les banques d'enregistrement, soit après l'enregistrement (après que votre valise soit partie sur le tapis roulant). Mais dans tous les cas, ça se fera toujours AVANT le chargement des bagages dans les soutes de l'avion.
a/ Dans le premier cas, le bagage passera aux rayons X sous vos yeux et vous devrez justifier de la nature de la réplique auprès de l'agent de sûreté. En général, il est même plutôt indiqué de les prévenir AVANT que votre bagage passe aux rayons X, histoire de ne pas les effrayer (et de vous retrouver avec la police sur le dos).
b/ dans le second cas (comme à Roissy, au terminal 2), l'agent de sûreté qui visionnera votre bagage en zone réservée fera stopper votre bagage, appellera la douane ou l'autorité gouvernementale compétente, qui vous convoquera pour que vous ouvriez votre valise et que vous justifiiez de la nature de la réplique.
c/ si par mégarde vous avez mis une réplique dans votre bagage de cabine (bagage à main, sac à dos, etc.), vous serez stoppé par un agent de sûreté qui fera appeler la police ou l'instance gouvernementale appropriée, afin de constater la nature de l'objet. Si vous n'avez pas de chance, il vous sera confisqué. Si vous avez de la chance, on vous demandera de retourner auprès des banques d'enregistrement pour faire enregistrer en soute votre bagage à main avec la réplique à l'intérieur (testé et approuvé : ça m'est arrivé à Orly il y a quelques années).

Comme précisé plus haut, la difficulté consistera à convaincre la compagnie aérienne, les sociétés de sûreté et ou/la douane (le cas échéant) que l'objet transporté n'est pas une arme RS mais une réplique.
A cet effet, je dirais qu'il est même plutôt hautement recommandé (contrairement à ce que prétend Marcopolo05) d'emporter avec soi la facture, la documentation, la notice, l'emballage d'origine et tout le tralala. Bref tout ce qui sera susceptible de prouver qu'il s'agit bien d'un lanceur de billes. Trimballer sa réplique à l'arrache dans une serviette, sans identification, sans rien, c'est le meilleur moyen de faire croire à un douanier suspicieux qu'il s'agit d'une arme RS. Et là, vous passerez une loooooongue nuit au poste...

Le problème de la taxation douanière est un TOUT AUTRE problème qui interviendra ailleurs et bien plus tard ! A ce stade, on se fout royalement de se faire taxer la TVA ou pas : on tente déjà se faire admettre la réplique en bagage de soute. Si vous n'y parvenez pas, la taxation douanière sera le dernier de vos problèmes car elle n'aura même pas lieu d'être !

En ce qui concerne l'exportation des produits (sortir une réplique du territoire US), à partir du moment où vous avez réussir à convaincre le douanier américain que ce n'est pas une arme RS, il n'y a aucun problème. Ou presque ! Mais ça ne concerne par la sortie du territoire US, mais l'entrée sur le territoire de destination qui peut être mise en question depuis l'aéroport de départ (vous avez suivi ?).

3/ car le second problème est la règlementation du pays de destination.
La compagnie aérienne, la douane et la société de sûreté ne vous autoriseront jamais à trimballer une marchandise qui est prohibée dans le pays de destination, ici la France. Genre, une réplique d'airsoft de 3 joules. Si la douane US est scrupuleuse, se renseigne sur la législation française et que vous êtes incapable de justifier et de prouver que la puissance de votre AEG est inférieur à 2 joules, il y a risque de confiscation.
Si néanmoins vous avez brillamment triomphé de toutes les embûches, montré patte blanche à tous les contrôles en toute bonne foi et en toute légalité, les autorités compétentes et la compagnie aérienne vous autoriseront à emporter votre réplique dans votre bagage de soute.

4/ votre valise contenant votre AEG a été accepté en soute, vous embarquez à bord de l'avion et au bout d'un certain nombre d'heures, vous atterrissez sur le sol français à Roissy Charles de Gaulle, Orly, Nice, Marseille, Lyon ou tout autre aéroport ayant un statu international sur le sol français. Vous n'êtes pas sorti de l'auberge car il vous reste l'épreuve finale : les Douanes Françaises !
Attention, le problème rencontré ici (à l'arrivée) n'est plus du tout le même que celui rencontré au départ. Il n'est plus question ici de sûreté de l'avion mais de réglementation au niveau des importations.
Si on vous arrête, ce n'est pas pour avoir transporté un AEG, mais pour savoir si vous avez le droit d'importer en France ce genre d'article, et si vous devez ou non vous acquitter de droits de douane (la réponse est invariablement oui).
Là, il vous est recommandé de ne pas chercher à doubler la douane : si un douanier vous demande si vous avez quelque chose à déclarer, ne jouez pas au plus malin, sinon vous allez passez un sale quart d'heure. Dans tous les cas, il est fortement recommandé de se plier strictement à la législation française.


Pour résumer :
1/ oui, on peut transporter sa réplique dans son bagage de soute. L'emport en cabine est strictement interdit.
2/ il vous faut prévenir la compagnie et vous renseigner sur les modalités de transport (dans son bagage de soute, toujours)
3/ avoir sur vous les justificatifs qui serviront à identifier la réplique, sa nature, sa désignation, sa fonction, etc, etc, si une quelconque instance gouvernementale ou assimilé vous demande de les produits (douanes, police, sûreté, FBI, Chinois de la CIA, GRU, Mossad, etc.)
4/ dans tous les cas, se plier à la législation IATA et à celle du pays de départ
5/ une fois arrivé à destination, se plier à la législation française
_________________
Orga 2012


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MessagePosté le: Lun 18 Juil - 12:03 (2011)    Sujet du message: Publicité

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